Thèmes
L’introduction du MCH2 dans les paroisses
Le nouveau modèle comptable harmonisé (MCH2)
L’obligation du logement de fonction
Consultations : Déclarations de l'Association des paroisses
Avis / Retours d'expérience en 2023
Avis / Retours d'expérience en 2022
Révision 2024 de la loi sur les impôts
Loi sur la protection de l’air
1 Modification de la Constitution Article 68
2 Modification de la Constitution Article 68
Modification de la loi et de I'ordonnance sur l'établissement et le séjour des Suisses
Avis / Retours d'expérience en 2021
Réponse Consultation SLV/ FKJV
Modification de ta loi sur les construction
Réponse Consultation Grand Conseil
SNB Gewinnausschüttungsfonds
Code Civil Suisse
L'Eglise et l'Etat
La relation entre l’Eglise et l’Etat dans le sillage des décisions du Grand Conseil
Consultation relative à la nouvelle loi sur les Églises nationales bernoises
Consultation relative à la nouvelle loi sur les Églises nationales bernoises
Résumé du projet de nouvelle, annexe 1
Questionnaire de l'Association des paroisses, annexe 2
Texte officiel du projet de loi en français, annexe 3
Rapport LEgN, annexe 4
Exposés
Exposé Beatrix Ogi 2022
Präsentation Dr. Helen Hochreutener 2022 (en allemand)
Exposé de Bruno Knüsel, ancien administrateur fiscal du canton de Berne
Exposé Christoph Miesch, AG 2016
Information HRM2, Hanspeter Stübi, 2015 (en allemand)
Ausstrahlung und Vernetzung, Gottfried Aebi, 2015 (en allemand)
Staatliche Pfarrbesoldung, Ueli Friederich, 2014 (en allemand)
Referat Annemarie Schürch 2007 (en allemand)